ORDRE SOUVERAIN DU TEMPLE INITIATIQUE, Association loi 1901, OSTI
Numéro de dépôt :
4293464
Date de dépôt :
16/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/08/2026
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 août 2016 par l'association loi 1901 ORDRE SOUVERAIN DU TEMPLE INITIATIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-36 du 9 septembre 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 ORDRE SOUVERAIN DU TEMPLE INITIATIQUE domicilié(e) 22 Rue Beaunier - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 529 678 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSTI, M. JAYET YVES domicilié(e) 22 RUE BEAUNIER - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293464.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 16 août 2026.
ORDRE SOUVERAIN DU TEMPLE INITIATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CIRCES OSTI
ORDRE SOUVERAIN DU TEMPLE INITIATIQUE, Association loi 1901, OSTI - 22 Rue Beaunier - 75014 - PARIS - France - SIREN 389529678
OSTI, M. JAYET YVES - 22 RUE BEAUNIER - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36
Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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